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Vallée de Thann
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Le CLIC de la vallée de Thann a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par M. Michel SORDI.
Arrêté préfectoral portant création du CLIC modifié par l’arrêté préfectoral du 24 novembre 2008 (format PDF - 276.2 ko) et
du 10 novembre 2009 (format PDF - 62.7 ko)
Arrêté préfectoral portant désignation du président (format PDF - 67.2 ko)
Arrêté préfectoral du 19 mai 2010 portant modification des collèges "exploitants", "riverains", et "salariés" (format PDF - 143.6 ko)
Arrêté préfectoral du 13 décembre 2010 portant renouvellement des membres du CLIC (format PDF - 136.9 ko)
Arrêté préfectoral du 27 janvier 2012 portant modification de l’arrêté préfectoral du 5 avril 2006 (format PDF - 83.9 ko)
PPRT concernés :
Du Pont de Nemours
PPC - Millennium Inorganic Chemicals
BIMA 83
Réunions
Comptes-rendus :
- Réunion du 23 septembre 2010 en Mairie de CERNAY (format PDF - 1 Mo)
- Réunion du 21 décembre 2009 en Mairie de CERNAY (format PDF - 405.5 ko)
- Réunion du jeudi 11 décembre 2008 à la mairie de Cernay (format PDF - 295.6 ko)
- Réunion du 19 octobre 2007 en mairie de Cernay (format PDF - 301.4 ko)
- Réunion du vendredi 23 juin 2006 à la Sous-préfecture de Thann (format PDF - 276.3 ko)
