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Trois frontières
10 février
Accès direct
Le CLIC des Trois Frontières a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par M. Jean-Marc DEICHTMANN.
Arrêté préfectoral portant création du CLIC (format PDF - 174 ko)
PPRT concernés :
DSM Nutritional Products - Rubis Terminal
BASF
Composition des collèges
Arrêté préfectoral modifiant la composition des collèges (format PDF - 289.9 ko)
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2010 portant renouvellement du CLIC (format PDF - 230.4 ko)
Arrêté préfectoral du 24 juin 2011 portant mise à jour du CLIC (format PDF - 57.3 ko)
Arrêté préfectoral du 27 janvier 2012 portant mise à jour du CLIC (format PDF - 81.5 ko)
Réunions
Comptes-rendus :
- Réunion du 9 septembre 2011 en Mairie de HUNINGUE (format PDF - 142.3 ko)
- Réunion du 25 novembre 2010 en Mairie de HUNINGUE (format PDF - 353.1 ko)
- Réunion du vendredi 20 mars 2009 en mairie de Huningue (format PDF - 95.8 ko)
- Réunion du vendredi 23 novembre 2007 à 9h30 en mairie de Huningue (format PDF - 650.1 ko)
- Réunion du mercredi 28 juin 2006 à la Mairie de Saint-Louis (format PDF - 83.2 ko)
