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Total Petrochemicals France
CLIC concerné :
Drusenheim
Communes :
d’implantation : Oberhoffen sur Moder
concernées : Bischwiller, Drusenheim, Oberhoffen sur Moder, Rohrwiller
Arrêté préfectoral portant approbation du PPRT Total Petrochemicals (format PDF - 203.5 ko)
Le Plan de Prévention des Risques Technologiques approuvé (format PDF - 2.9 Mo)
Demande par arrêté préfectoral de compléments d’étude de dangers (format PDF - 100.1 ko) nécessaires à l’élaboration du PPRT lié aux risques pour la société Total Petrochemicals France de Oberhoffen sur Moder.
Arrêté préfectoral prescrivant l’élaboration d’un plan de prévention des risques technologiques générés par la société Total Petrochemicals France (format PDF - 222.4 ko).
Arrêté préfectoral portant prolongation du délai nécessaire à l’approbation du plan de prévention des risques technologiques (format PDF - 77.4 ko).
- Périmètre d’étude du PPRT (format PDF - 784.7 ko)
- Rapport de l’inspection des installations classées relatif à la présentation du PPRT de la société Total Petrochemicals France à Oberhoffen sur Moder (format PDF - 60.4 ko)
- Carte des aléas (format PDF - 929.9 ko)
- Relevé des conclusions de la 1ère réunion des personnes associées du 3 octobre 2007 (format PDF - 4.1 Mo)
- Relevé des conclusions de la 2ème réunion des personnes associées du 14 novembre 2007 (format PDF - 126.8 ko)
- Relevé des conclusions de la 3ème réunion des personnes associées du 12 décembre 2007 (format PDF - 188.6 ko)
- Carte des enjeux et des aléas (format PDF - 2.1 Mo)
- Carte des enjeux (format PDF - 1.4 Mo)
- Zonage réglementaire (vue aérienne) (format PDF - 1.2 Mo)
- Zonage réglementaire (plan parcelaire) (format PDF - 723.7 ko)
- Zonage réglementaire (zoom) (format PDF - 3 Mo)
Enquête publique :
- Dossier d’enquête publique (format PDF - 4 Mo)
- Bilan de la concertion et délibération des communes (format PDF - 1.2 Mo)
L’enquête publique s’est déroulée du 13 octobre 2008 au 14 novembre 2008, sur les communes d’Oberhoffen, de Rohrwiller, de Drusenheim et de Bischwiller.
- Rapport du Commissaire Enquêteur (format PDF - 1.9 Mo)
- Annexes du rapport du Commissaire Enquêteur (format PDF - 3.8 Mo)
Réunion publique :
Une réunion publique s’est tenue le 22 octobre 2008 à Rohrviller :
- compte rendu (format PDF - 1.9 Mo)
- questions - réponses (format PDF - 44.7 ko)
