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Les CLIC de la région Alsace
Agglomération mulhousienne
Le CLIC de l’agglomération mulhousienne a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par M. Paul QUIN.
PPRT concerné : EPM
Composition des collèges
Administrations :
le Préfet du département du Haut-Rhin ou son représentant
un représentant du Service Interministériel de Défense et de Protection Civile de la Préfecture du Haut-Rhin,
un représentant du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Haut-Rhin,
un représentant de la Direction (...)
Bande rhénane
Le CLIC de la bande rhénane a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par Mme Martine LAEMLIN-DELMOTTE.
PPRT concernés : Rhodia Opérations - Butachimie - Pec-Rhin TYM (Hombourg)
Arrêté préfectoral portant création du CLIC (format PDF - 151.2 ko)
Arrêté préfectoral portant désignation du président (format PDF - 62.7 ko)
Arrêté préfectoral du 10 novembre 2010 portant renouvellement du CLIC (format PDF - 155.5 ko)
Arrêté préfectoral du 19 (...)
Drusenheim
Le CLIC de Drusenheim a été créé par arrêté préfectoral le 22 mai 2006.
PPRT concernés : Dow Agrosciences (Drusenheim) Rhône Gaz Total Petrochemicals France
Composition des collèges
Administrations :
Mme la sous-préfète de Haguenau
Madame le directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile
Monsieur le directeur du service départemental d’incendie et de secours
Monsieur le directeur régional de (...)
Lauterbourg
Le CLIC Lauterbourg a été créé par arrêté préfectoral le 26 septembre 2006. Arrêté préfectoral du 26 septembre 2006 modifié par l’ et par .
PPRT concerné : Rohm and Haas Composition des collèges
Administrations :
Mme la sous-préfète de Wissembourg,
Madame le directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile,
Monsieur le directeur du service départemental d’incendie et de secours,
Monsieur le directeur (...)
Messier-Bugatti-Dowty
Le CLIC Messier-Bugatti-Dowty (ex Messier Services) a été créé par arrêté préfectoral le 23 avril 2010.
PPRT concernés : Messier Services
Communes concernées :
Implantation du site
Dorlisheim
Molsheim
Mesures d’urbanisme liées aux risques
Dorlisheim
Molsheim
Composition des collèges
Administrations :
Mme la Sous-Préfète de MOLSHEIM
Le Directeur du Service Interministériel Régional des Affaires Civiles et Économiques de Défense et de Protection Civile
Le Directeur (...)
PRR-Butagaz-Lanxess
Le CLIC PRR-Butagaz-Lanxess a été créé par arrêté préfectoral le 8 août 2006.
PPRT concerné : PRR - Butagaz - Lanxess
Composition des collèges
Administrations :
Monsieur le Préfet du Bas-Rhin, ou son représentant
Madame le directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile ou son représentant
Monsieur le directeur du service départemental d’incendie de secours
Madame la directrice régionale de (...)
Strasbourg port
Le CLIC Strasbourg port a été créé par arrêté préfectoral le 15 juin 2006.
PPRT concerné : Port aux pétroles
Composition des collèges
Administrations :
Monsieur le Préfet du Bas-Rhin, ou son représentant
Le directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile, ou son représentant
Le directeur du service départemental d’incendie et de secours, ou son représentant
Le directeur régional de l’environnement, (...)
Trois frontières
Le CLIC des Trois Frontières a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par M. Jean-Marc DEICHTMANN. Arrêté préfectoral portant création du CLIC (format PDF - 174 ko)
PPRT concernés : DSM Nutritional Products - Rubis Terminal BASF
Composition des collèges
Arrêté préfectoral modifiant la composition des collèges (format PDF - 289.9 ko)
Vallée de Thann
Le CLIC de la vallée de Thann a été créé par arrêté préfectoral le 5 avril 2006 et est présidé par M. Michel SORDI. Arrêté préfectoral portant création du CLIC modifié par l’arrêté préfectoral du 24 novembre 2008 (format PDF - 276.2 ko) et du 10 novembre 2009 (format PDF - 62.7 ko) Arrêté préfectoral portant désignation du président (format PDF - 67.2 ko) Arrêté préfectoral du 19 mai 2010 portant modification des collèges "exploitants", "riverains", et "salariés" (...)
