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Le transport routier
Charte CO2 : 1er ou 2ème anniversaire d’engagement pour 8 entreprises
A l’occasion de la semaine du développement durable, 8 entreprises de transport en Alsace ont eu un avis favorable du comité de pilotage régional pour poursuivre leur démarche volontaire dans le cadre des chartes « Objectif CO2, les transporteurs s’engagent ».
Transport routier : rencontre d’échanges entre la DREAL et les centres de formation agréés
L’Unité "Activité du Transport Routier" de la DREAL Alsace a convié, le mercredi 13 mars dernier, les responsables des centres de formation alsaciens agréés par le Préfet de région pour dispenser les formations obligatoires des conducteurs routiers (FIMO/FCO) et les formations relatives à la capacité professionnelle ; cette rencontre avait pour objectif d’informer et d’échanger sur les récentes évolutions de la règlementation dans le domaine du transport en général et de la formation en particulier.
L’éco-taxe poids lourds
A la suite des conclusions du Grenelle de l’environnement, le gouvernement a instauré, par la loi de finances pour 2009, la taxe poids lourds nationale kilométrique. Elle est applicable sur l’ensemble du réseau national non concédé et des routes des collectivités subissant un report du fait de la taxation du réseau Etat pour tous les véhicules, immatriculés en France ou à l’étranger, de transport routier de marchandises de plus de 3,5 t. Cette même loi prévoyait la mise place d’une taxe expérimentale en Alsace.
Charte CO2 : les transporteurs de voyageurs alsaciens s’engagent
A l’issue de la rencontre de l’ORTAL sur les nouvelles mobilités tenue le 21 septembre 2012, les entreprises Royer, Compagnie des Transports du Bas-Rhin, Metro Cars, Autocars Schmitt et LK Voyages Lucien Kunegel ont signé avec l’Etat et l’ADEME la charte "objectif CO2 : les transporteurs de voyageurs s’engagent".
Les formations obligatoires des conducteurs routiers
Les textes règlementaires, document de synthèse, les centres agrées en région Alsace.
Accéder à la profession de transporteur public routier de marchandises et de voyageurs
De nouvelles dispositions issues des règlements communautaires n° 1071, 1072 et 1073/2009 portant sur les conditions d’accès à la profession de transporteur et les conditions d’accès au marché du transport, aussi appelées "Paquet routier" (plaquette de présentation au format PDF), pour les marchandises comme pour les voyageurs, s’appliquent à compter du 4 décembre 2011.
Réunion d’échanges entre la FNTV et la DREAL Alsace le 9 mars 2011
Le 9 mars dernier, des représentants des différentes unités du Pôle RTQV ont reçu, dans les locaux de la DREAL, la Fédération Nationale des Transporteurs de Voyageurs d’Alsace. L’occasion pour la DREAL de présenter la conjoncture et les évolutions réglementaires.
Signature de 6 nouvelles Chartes "Objectif CO2" en Alsace
Lors de la semaine du développement durable, six nouvelles entreprises alsaciennes ont cosigné le 6 avril 2011 la charte « Objectif CO2 : les transporteurs s’engagent ».
Réunion d’information sur les "bois ronds"
Le 26 novembre 2010, la DREAL d’Alsace a organisé une réunion d’information et de concertation sur la réglementation « Bois ronds » à l’attention des transporteurs lorrains et alsaciens réunis par l’association Fibois et des constructeurs de véhicules forestiers rattachés à la région Alsace. Cette réunion a permis d’appréhender les contraintes et les difficultés d’application de la réglementation "bois ronds" pour les transporteurs et pour les constructeurs de véhicules.
La circulation des véhicules
Le poids total roulant autorisé d’un véhicule est limité à 40 tonnes pour les ensembles routiers comportant plus de quatre essieux (article R312-4 II du code de la route). Néanmoins plusieurs dispositifs dérogatoires ont été mis en place.
Les 8 premières chartes CO2 signées en Alsace le 6 septembre 2010
Premières signatures de Chartes CO2 en Alsace : le lundi 6 septembre, devant le Préfet de région et le directeur régional de l’ADEME.
Transport routier dans les traversées vosgiennes
Le dispositif de restriction de circulation des poids-lourds interdit, sur les itinéraires transvosgiens, la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes en grand transit et la circulation nocturne des plus de 19T sauf pour les riverains et les dérogataires.
Réglementation sociale du transport routier
Actualité sociale et économique du monde des transports : formation, durée du travail, chiffres...
Réduction des émissions de CO2 : les transporteurs s’engagent
Le Grenelle de l’Environnement a fixé l’objectif de réduire de 20% d’ici 2020 les émissions actuelles de l’ensemble des transports en France.
