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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

       
Risques technologiques

Contenu

Du Pont de Nemours

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15 juin 2011

CLIC concerné :
Vallée de Thann

Commune :
- d’implantation : Cernay
- concernée : Cernay

Arrêté préfectoral portant approbation du PPRT Du Pont de Nemours (format PDF - 125.1 ko)

Le Plan de Prévention des Risques Technologiques approuvé :
-  Note de présentation (format PDF - 3 Mo)
-  Plan de situation (format PDF - 1.1 Mo)
-  Annexe 2 - Extraits du Code de l’Environnement (format PDF - 377.4 ko)
-  Règlement (format PDF - 1.5 Mo)

Demande par arrêté préfectoral de compléments d’étude de dangers nécessaires à l’élaboration du PPRT lié aux risques pour la société Du Pont de Nemours de Cernay (format PDF - 87.1 ko)

Arrêté préfectoral prescrivant l’élaboration d’un plan de prévention des risques technologiques générés par la société Du Pont de Nemours (format PDF - 197.1 ko)

Arrêté préfectoral portant prorogation du délai d’approbation du plan de prévention des risques technologiques (format PDF - 155.4 ko)

Arrêté portant ouverture d’enquête publique pour le projet du PPRT de Du Pont de Nemours (format PDF - 123.4 ko)

Rapport de l’inspection des installations classées relatif à la prescription du PPRT de la Société Du Pont de Nemours à Cernay (format PDF - 86 ko)

Périmètre d’étude du PPRT (format PDF - 207 ko)

Carte d’aléa des effets toxiques (format PDF - 387.2 ko)

Relevé des conclusions de la réunion des personnes et organismes associés du 14 mai 2009 (format PDF - 102.8 ko)

Projet de réglement (format PDF - 309.3 ko)

Carte de situation (format PDF - 1 Mo)

Carte des aléas (format PDF - 323.9 ko)

Carte des enjeux (format PDF - 934 ko)

Carte des enjeux et des aléas (format PDF - 409.7 ko)

Zonage réglementaire (format PDF - 305 ko)

Bilan de la concertation PPRT DDN (format PDF - 73.4 ko)

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Site mis à jour le 15 mai
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